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Brevet européen · EP3653903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3653903
Numéro de demande
EP18831276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2018
Publié
20 mai 2020
Délivré
6 déc. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/14 (2006.01)
Priorité
JP 2017137460 13.07.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/025558 05.07.2018
Publication PCT
WO2019/013096 17.01.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  3. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

TOK, Inc.

17-12, Azusawa 1-chome Itabashi-ku, Tokyo 174-8501, JP

Inventeur

HONDA Wataru

Tokyo 174-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.