WERKZEUGMASCHINE
Brevet européen · EP3654122 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3654122
- Numéro de demande
- EP18855482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2018
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G05B 19/18 (2006.01)B23B 3/18 (2006.01)B23B 3/30 (2006.01)G05B 19/402 (2006.01)G05B 19/414 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017174455 12.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/033431 10.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/054329 21.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 9 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 09.05.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SHINOHARA Takanori
Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP
YAMAURA Mitsuru
Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.