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Brevet européen · EP3654214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3654214
Numéro de demande
EP19209219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2019
Publié
20 mai 2020
Délivré
21 déc. 2022
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 21/44 (2013.01)
G06F 21/57 (2013.01)
H04L 9/32 (2006.01)
G06F 21/64 (2013.01)
H04L 9/06 (2006.01)
H04L 9/08 (2006.01)
Priorité
GB 201818710 16.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  3. 10 mai 2023

    Inventeur

    Inventeur
    SCHUTT, Nicholas, Trustonic, Batiment 2,, 535 Route des Lucioles, 06560 Valbonne, France → SCHUTT, Nicholas, Cambridge, CB4 0WS, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  4. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Inventeur

SCHUTT, Nicholas

Cambridge, CB4 0WS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.