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Brevet européen · EP3654295 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3654295
- Numéro de demande
- EP19207697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2019
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G07B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018128360 13.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property SàRL, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 05.06.2026
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
Jauert, Joachim
13187 Berlin, DE
Schilling, Tilmann
10243 Berlin, DE
Fersch, Michael
10435 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.