BATTERIESYSTEM UND BEWEGLICHER KÖRPER

Brevet européen · EP3654447 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3654447
Numéro de demande
EP18832707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2018
Publié
20 mai 2020
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H01M 12/08 (2006.01)
H01M 10/44 (2006.01)
H01M 10/48 (2006.01)
H01M 10/613 (2014.01)
H01M 10/615 (2014.01)
H01M 10/625 (2014.01)
H01M 10/633 (2014.01)
H01M 10/6563 (2014.01)
H01M 10/6571 (2014.01)
H01M 10/658 (2014.01)
H01M 4/38 (2006.01)
H01M 10/46 (2006.01)
H01M 50/249 (2021.01)
Priorité
JP 2017137226 13.07.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/023171 18.06.2018
Publication PCT
WO2019/012922 17.01.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Softbank Corp.

1-7-1 Kaigan Minato-ku, Tokyo 105-7529, JP

Inventeur

TAJIKA, Akihiko

Tokyo 105-7317, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.