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Brevet européen · EP3654783 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3654783
- Numéro de demande
- EP18740217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A24C 5/34 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)
- Priorité
- EP 17181667 17.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/069091 13.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/016094 24.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 1 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.