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Brevet européen · EP3655289 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3655289
- Numéro de demande
- EP18726953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B60Q 1/32 (2006.01)B60Q 3/64 (2017.01)B60Q 3/217 (2017.01)B60Q 3/14 (2017.01)F21S 43/239 (2018.01)F21S 43/245 (2018.01)F21S 43/247 (2018.01)F21S 43/20 (2018.01)F21S 43/14 (2018.01)F21S 43/50 (2018.01)F21S 43/241 (2018.01)F21S 43/31 (2018.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- EP 17182616 21.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/062870 17.05.2018
- Publication PCT
- WO2019/015829 24.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
KINDL, Christoph
66386 St. Ingbert, DE
ZWEIFEL, Peter
8630 Rüti ZH
REUTER, Steffen
8713 Uerikon
FRIJTERS, Jan-Eric
8843 Oberiberg
QUIEN, Norbert
66386 St. Ingbert, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.