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Brevet européen · EP3655289 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3655289
Numéro de demande
EP18726953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2018
Publié
27 mai 2020
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B60Q 1/32 (2006.01)
B60Q 3/64 (2017.01)
B60Q 3/217 (2017.01)
B60Q 3/14 (2017.01)
F21S 43/239 (2018.01)
F21S 43/245 (2018.01)
F21S 43/247 (2018.01)
F21S 43/20 (2018.01)
F21S 43/14 (2018.01)
F21S 43/50 (2018.01)
F21S 43/241 (2018.01)
F21S 43/31 (2018.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
EP 17182616 21.07.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/062870 17.05.2018
Publication PCT
WO2019/015829 24.01.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

KINDL, Christoph

66386 St. Ingbert, DE

ZWEIFEL, Peter

8630 Rüti ZH

REUTER, Steffen

8713 Uerikon

FRIJTERS, Jan-Eric

8843 Oberiberg

QUIEN, Norbert

66386 St. Ingbert, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.