TÜLLE MIT ENDBEREICH
Brevet européen · EP3655338 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3655338
- Numéro de demande
- EP18743796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 1 mars 2023
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/74 (2006.01)B65D 41/06 (2006.01)B65D 47/10 (2006.01)B65D 47/38 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)B65D 77/06 (2006.01)B65D 83/00 (2006.01)A47K 5/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 17182659 21.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/069851 20.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/016403 24.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 6 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.06.2023
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.