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Brevet européen · EP3655574 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3655574
Numéro de demande
EP18758962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2018
Publié
27 mai 2020
Délivré
8 sept. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03C 3/12 (2006.01)
Priorité
BE 201700107 20.07.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/055421 20.07.2018
Publication PCT
WO2019/016773 24.01.2019
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 20 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

  3. 8 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2021

Parties

Titulaire

VANDEWIELE NV

Vandewiele NV

Michel Vandewielestraat 7, 8510 Kortrijk / Marke, BE

Inventeur

THEOBALD, Matthew

Whittonstall Northumberland DH8 9JN, GB

DE MEDTS, Frederik

8710 Ooigem, BE

VANDERJEUGT, Bram

8900 Ieper, BE

CHRISTIAENS, Hannes

9031 Drongen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.