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Brevet européen · EP3655778 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3655778
Numéro de demande
EP18749741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2018
Publié
27 mai 2020
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01N 33/574 (2006.01)
Priorité
EP 17382483 21.07.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/069841 20.07.2018
Publication PCT
WO2019/016400 24.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  6. 15 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.08.2023

  7. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  8. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

COLÁS ORTEGA, Eva

08020 Barcelona, ES

DOMON, Bruno

CH-2534 Orvin

GIL MORENO, Antonio

08172 Sant Cugat Del Vallès, ES

MARTINEZ GARCÍA, Elena

09002 Burgos, ES

LESUR, Antoine

L-8010 Strassen, LU

CAMPOY MONCAYO, Irene

08028 Barcelona, ES

REVENTÓS PUIGJANER, Jaume

08348 Cabrils, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.