SCHIEBER FÜR REISSVERSCHLUSS

Brevet européen · EP3656243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3656243
Numéro de demande
EP17918295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2017
Publié
27 mai 2020
Délivré
24 mai 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 19/30 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/026140 19.07.2017
Publication PCT
WO2019/016900 24.01.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  2. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  3. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Inventeur

MIYAZAKI Yohei

Kurobe-shi Toyama 938-8601, JP

HAMADA Yoshikazu

Kurobe-shi Toyama 938-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.