SPANGE FÜR EIN ZUBEHÖR
Brevet européen · EP3656244 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3656244
- Numéro de demande
- EP18915785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2018
- Publié
- 27 mai 2020
- Délivré
- 1 févr. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 25/00 (2006.01)A44C 5/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018188060 03.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/040165 29.10.2018
- Publication PCT
- WO2020/070902 09.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 1 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
Parties
Inventeur
DOBASHI, Hidetaka
Kofu-shi, Yamanashi 4000043, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.