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Brevet européen · EP3658040 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3658040
- Numéro de demande
- EP18752935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2018
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201762536208 P 24.07.2017US 201762543516 P 10.08.2017US 201762572369 P 13.10.2017US 201862618851 P 18.01.2018US 201862631034 P 15.02.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/043446 24.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/023205 31.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
BRESLICH, Grady
Bradenton, FL 34202, US
BARBER, James
Largo, FL 33773, US
BOSWORTH, Adrian
Bradenton, FL 34203, US
GLADDISH, Bennie, Wayne, Jr.
Odessa, FL 33556, US
MILLER, Peter
Largo, FL 33774, US
SIEH, John, K.
Safety Harbor, FL 34695, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.