ELEKTRODENANORDNUNG
Brevet européen · EP3658512 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3658512
- Numéro de demande
- EP18737638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2018
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 17 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C02F 1/461 (2006.01)C25B 11/04 (2021.01)C25B 15/04 (2006.01)C25B 1/13 (2006.01)C02F 1/467 (2006.01)
- Priorité
- EP 17182796 24.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/069120 13.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/020405 31.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 25 juil. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona → Geberit Holding AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Geberit Holding AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona → Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 6 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
1 entrée antérieure
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.