COMPOSITION POLYMÉRIQUE AQUEUSE ET COPOLYMÈRE

Brevet européen · EP3658518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3658518
Numéro de demande
EP18759159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2018
Publié
3 juin 2020
Délivré
25 août 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 28/04 (2006.01)
C04B 24/26 (2006.01)
C08F 216/14 (2006.01)
Priorité
FR 1757232 28.07.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/051901 25.07.2018
Publication PCT
WO2019/020935 31.01.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  3. 25 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2021

Parties

Titulaire

Coatex

35 rue Ampère, 69730 Genay, FR

Inventeur

PARRENIN, Laurie

01480 Villeneuve, FR

MELAS, Michel

69250 Montanay, FR

CHAMPAGNE, Clémentine

69300 Caluire-et-Cuire, FR

SUAU, Jean-Marc

69480 Lucenay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.