KÜHLSYSTEM FÜR KÜHLELEKTRONIK

Brevet européen · EP3658831 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3658831
Numéro de demande
EP18756027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2018
Publié
3 juin 2020
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F25B 25/00 (2006.01)
B60H 1/00 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
Priorité
US 201762537864 P 27.07.2017
US 201816046711 26.07.2018
Demande PCT
PCT/US2018/044093 27.07.2018
Publication PCT
WO2019/023578 31.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Inventeur

ZEIGLER, Terry

Byron IL 61010, US

CONNELL, Brett, S.

Winnebago IL 61088, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.