KNOCHENMARK-ABSAUGVORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP3659520 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3659520
Numéro de demande
EP19208602
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2007
Publié
3 juin 2020
Délivré
8 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2027
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61B 10/02 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 46/00 (2016.01)
A61B 46/10 (2016.01)
A61B 50/33 (2016.01)
A61B 50/30 (2016.01)
A61B 17/32 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 17/3205 (2006.01)
Priorité
US 825325 P 12.09.2006
US 910122 P 04.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  5. 8 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

Parties

Inventeur

BOLLETER, David S.

San Antonio, TX 78232, US

TITKEMEYER, Robert W.

San Antonio, TX 78216, US

KILCOIN, Christopher Brian

La Jolla, CA 92037, US

MILLER, Larry J.

Spring Branch, TX 78070, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.