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Brevet européen · EP3659642 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3659642
- Numéro de demande
- EP19210460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2019
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 29 mars 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018225374 30.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
SAITO, Shingo
Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP
MISHIMA, Takashi
Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP
SAWADA, Toshiharu
Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP
NAKAMURA, Yuki
Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.