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Brevet européen · EP3659898 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3659898
- Numéro de demande
- EP19212268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2019
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 15/02 (2006.01)G08G 1/16 (2006.01)G08G 1/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018222512 28.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Inventeur
KUWAHARA, Toshihisa
Saitama, 330-0081, JP
IWANO, Katsumi
Saitama, 330-0081, JP
UMINO, Ryosuke
Saitama, 330-0081, JP
OGATA, Takehito
Tokyo, 100-8280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.