ENSEMBLE MULTI-BATTERIES ET CONTENEUR LE COMPRENANT
Brevet européen · EP3662522 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3662522
- Numéro de demande
- EP18755734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2018
- Publié
- 10 juin 2020
- Délivré
- 2 juin 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/20 (2021.01)H01M 50/502 (2021.01)H01M 10/42 (2006.01)
- Priorité
- FR 1757492 03.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/071089 02.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/025577 07.02.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 23 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
LIGEOIS, Dominique
33450 Saint Loubes, FR
BIENSAN, Philippe
33360 Carignan De Bordeaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.