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Brevet européen · EP3662546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3662546
Numéro de demande
EP18840274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
27 avr. 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/2456 (2018.01)
H01R 31/08 (2006.01)
H01R 13/703 (2006.01)
H01R 13/58 (2006.01)
Priorité
US 201762540119 P 02.08.2017
US 201862695551 P 09.07.2018
Demande PCT
PCT/US2018/044757 01.08.2018
Publication PCT
WO2019/028110 07.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 29 juin 2022

    Titulaire

    Titulaire
    AVX Corporation, One AVX Boulevard, Fountain Inn, South Carolina 29644, Etats-Unis d'Amérique → KYOCERA AVX Components Corporation, One AVX Boulevard, Fountain Inn, SC 29644, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  4. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Titulaire

KYOCERA AVX Components Corporation

One AVX Boulevard, Fountain Inn, SC 29644, US

Inventeur

LYBRAND, Brent

Fountain Inn South Carolina 29644, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.