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Brevet européen · EP3662875 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3662875
- Numéro de demande
- EP18850672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2018
- Publié
- 10 juin 2020
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 9/007 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017165799 30.08.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/031900 29.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/044884 07.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
MURAKAMI, Etsuo
Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP
TAKANO, Masahiro
Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP
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