HARZZUSAMMENSETZUNG UND FORMARTIKEL

Brevet européen · EP3663360 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3663360
Numéro de demande
EP18842244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
4 déc. 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 77/00 (2006.01)
C08K 3/26 (2006.01)
C08K 5/18 (2006.01)
C08K 5/20 (2006.01)
C08K 13/02 (2006.01)
C08L 71/12 (2006.01)
C08L 77/06 (2006.01)
C08K 3/22 (2006.01)
C08K 5/105 (2006.01)
C08K 5/524 (2006.01)
Priorité
JP 2017150443 03.08.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/027686 24.07.2018
Publication PCT
WO2019/026688 07.02.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

GLOBAL POLYACETAL CO., LTD.

9-2, Higashi-shinbashi 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-0021, JP

Inventeur

YANAGISAWA Kenichi

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.