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Brevet européen · EP3663469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3663469
Numéro de demande
EP18211069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
29 juin 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/40 (2006.01)
B62D 49/00 (2006.01)
E02F 9/28 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  3. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Titulaire

SSAB Technology AB

P.O. Box 70, 101 21 Stockholm, SE

Inventeur

Coulson, Brian

Bishop Auckland, Durham DL14 0NT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.