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Brevet européen · EP3663470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3663470
Numéro de demande
EP18211071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
1 mars 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/40 (2006.01)
B62D 49/02 (2006.01)
E02F 9/28 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 10 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  3. 1 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2023

Parties

Titulaire

SSAB Technology AB

P.O. Box 70, 101 21 Stockholm, SE

Inventeur

Coulson, Brian

Bishop Auckland, Durham DL14 ONT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.