LAGER- UND LENKMECHANISMUS

Brevet européen · EP3663598 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3663598
Numéro de demande
EP18840701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
17 nov. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 25/04 (2006.01)
B62D 3/12 (2006.01)
F16C 17/02 (2006.01)
F16C 29/02 (2006.01)
F16C 29/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017151134 03.08.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/028735 31.07.2018
Publication PCT
WO2019/026928 07.02.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 28 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  3. 17 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

Parties

Titulaire

Oiles Corporation

1-2-70, Konan Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

KIKUCHI, Hiroyuki

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

SEKINE, Toshihiko

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

SAITO, Katsunori

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.