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Brevet européen · EP3663614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3663614
Numéro de demande
EP18879534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
29 sept. 2021
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 57/021 (2012.01)
F16H 57/023 (2012.01)
Priorité
JP 2017222312 17.11.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/042124 14.11.2018
Publication PCT
WO2019/098237 23.05.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  2. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  3. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Titulaire

AISIN AW CO., LTD.

10 Takane, Fujiicho Anjo-shi, Aichi 444-1192, JP

Inventeur

INOUE, Ryohei

Anjo-shi Aichi 444-1192, JP

HIRANO, Takahisa

Anjo-shi Aichi 444-1192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.