ABSTANDSMESSVERFAHREN UND ABSTANDSMESSSYSTEM
Brevet européen · EP3663711 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3663711
- Numéro de demande
- EP18840198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2018
- Publié
- 10 juin 2020
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 11/12 (2006.01)
- Priorité
- CN 201710661547 04.08.2017
- Demande PCT
- PCT/CN2018/096944 25.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/024729 07.02.2019
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
SHI, Xin
Shanghai 201707, CN
XING, David
Dover, New Jersey 07801, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.