SICHERHEITSSYSTEM FÜR EINEN DRUCKSPEICHER
Brevet européen · EP3665415 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3665415
- Numéro de demande
- EP18758832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F17C 13/04 (2006.01)F15B 20/00 (2006.01)F15B 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017007628 12.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/071644 09.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/034529 21.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Inventeur
KREUTZER, Thomas
66589 Merchweiler, DE
GÖTZ, Thomas
66589 Merchweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.