SPULE SOWIE MESSWANDLER MIT EINER SOLCHEN SPULE

Brevet européen · EP3665445 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3665445
Numéro de demande
EP18740800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2018
Publié
17 juin 2020
Délivré
18 janv. 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 11/16 (2006.01)
H01F 5/04 (2006.01)
H01F 27/06 (2006.01)
G01F 1/84 (2006.01)
H01F 5/02 (2006.01)
H01F 5/06 (2006.01)
H01B 3/12 (2006.01)
Priorité
DE 102017118108 09.08.2017
DE 102017121157 13.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/068895 12.07.2018
Publication PCT
WO2019/029941 14.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  3. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.