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Brevet européen · EP3665538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3665538
Numéro de demande
EP18846359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2018
Publié
17 juin 2020
Délivré
8 déc. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 1/06 (2006.01)
Priorité
IL 25397017 13.08.2017
Demande PCT
PCT/IL2018/050896 13.08.2018
Publication PCT
WO2019/035123 21.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  3. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Titulaire

Israel Aerospace Industries Ltd.

Ben Gurion International Airport, 7010000 Lod, IL

Inventeur

ZAAROUR, Ido

6347116 Tel-Aviv, IL

REFAEL, Yacov

4744559 Ramat-HaSharon, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.