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Brevet européen · EP3666980 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3666980
- Numéro de demande
- EP18844286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/26 (2006.01)H04N 7/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017154060 09.08.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/029630 07.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/031511 14.02.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
NISHI, Takashi
Chiba-shi Chiba 263-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.