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Brevet européen · EP3666982 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3666982
- Numéro de demande
- EP18844609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/26 (2006.01)B60P 1/04 (2006.01)E02F 3/32 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)G06Q 50/08 (2012.01)G06Q 10/06 (2023.01)
- Priorité
- JP 2017153671 08.08.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/029782 08.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/031551 14.02.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
MISAKI, Youji
Chiba-shi Chiba 263-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.