GEWICHTETER BEUTEL
Brevet européen · EP3668334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3668334
- Numéro de demande
- EP18846134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41B 13/04 (2006.01)A45C 11/20 (2006.01)A45C 11/22 (2006.01)A45C 13/00 (2006.01)A45C 13/10 (2006.01)A45C 13/26 (2006.01)A45C 13/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201762544973 P 14.08.2017US 201762544957 P 14.08.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/046716 14.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/036476 21.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
HENNIGER, William
Columbus, Ohio 43201, US
COUGHLAN, Laurie Ann
Columbus, Ohio 43201, US
JONES, Ahmik
Columbus, Ohio 43201, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.