FORM EINES BEFESTIGUNGSELEMENTS
Brevet européen · EP3668339 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3668339
- Numéro de demande
- EP18755447
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 11 janv. 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44B 18/00 (2006.01)B29C 43/22 (2006.01)B29C 43/46 (2006.01)B29C 43/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201715680447 18.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/071959 14.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/034625 21.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 11 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
Parties
Inventeur
GALLANT, Christopher M.
Nottingham New Hampshire 03290, US
ARATA, Stephen R.
Kingston New Hampshire 03848, US
PARELLADA ARMELA, Luis
E-08310 Argentona (Barcelona), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.