STAPELBARE FRAKTIONIERTE KUNSTSTOFFPALETTE

Brevet européen · EP3668348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3668348
Numéro de demande
EP18846036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2018
Publié
24 juin 2020
Délivré
18 juin 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 7/02 (2006.01)
B65D 19/40 (2006.01)
B65D 19/00 (2006.01)
Priorité
US 201762546217 P 16.08.2017
US 201862641507 P 12.03.2018
US 201816100387 10.08.2018
Demande PCT
PCT/US2018/046625 14.08.2018
Publication PCT
WO2019/036422 21.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  3. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Inventeur

WOOD, Matthew

Davenport, Florida 33837, US

BARNSWELL, Paul

Debary, Florida 32713, US

DAUBENSPECK, Bradley Wayne

Windermere, Florida 34786, US

NORMAN, Craig Rolland

Cumming, Georgia 30040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.