STAPELBARE FRAKTIONIERTE KUNSTSTOFFPALETTE
Brevet européen · EP3668348 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3668348
- Numéro de demande
- EP18846036
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 7/02 (2006.01)B65D 19/40 (2006.01)B65D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762546217 P 16.08.2017US 201862641507 P 12.03.2018US 201816100387 10.08.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/046625 14.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/036422 21.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
WOOD, Matthew
Davenport, Florida 33837, US
BARNSWELL, Paul
Debary, Florida 32713, US
DAUBENSPECK, Bradley Wayne
Windermere, Florida 34786, US
NORMAN, Craig Rolland
Cumming, Georgia 30040, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.