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Brevet européen · EP3669087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3669087
Numéro de demande
EP18846226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2018
Publié
24 juin 2020
Délivré
15 févr. 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 20/00 (2006.01)
F15C 5/00 (2006.01)
F16L 23/00 (2006.01)
F16L 25/01 (2006.01)
F16L 37/08 (2006.01)
H01B 5/00 (2006.01)
H01R 4/00 (2006.01)
H01R 4/26 (2006.01)
H01R 4/48 (2006.01)
B01D 46/42 (2006.01)
F16N 7/32 (2006.01)
F16N 19/00 (2006.01)
Priorité
IN 201721028800 14.08.2017
Demande PCT
PCT/US2018/042228 16.07.2018
Publication PCT
WO2019/036131 21.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  3. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Titulaire

Asco, L.P.

46280 Dylan Drive, Novi, MI 48377, US

Inventeur

RAWAL, Manoj Mohan

Pune 411033, IN

ATKIN, Bradly J.

Stock Bridge, MI 49285, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.