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Brevet européen · EP3669110 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3669110
- Numéro de demande
- EP18759515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 8 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16L 37/088 (2006.01)
- Priorité
- US 201762545123 P 14.08.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/045590 07.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/036233 21.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 8 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
Parties
Inventeur
HALL, Thomas
Buffalo New York 14216, US
HAGEN, Kristian
Gasport New York 14067, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.