SYSTÈME DE MONTAGE D'ÉCLAIRAGE OPÉRATOIRE AU PLAFOND AVEC VIS DE PRESSION

Brevet européen · EP3669117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3669117
Numéro de demande
EP18789680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2018
Publié
24 juin 2020
Délivré
9 juin 2021
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/04 (2006.01)
F21V 21/02 (2006.01)
F21V 21/03 (2006.01)
F16B 7/18 (2006.01)
F16B 35/00 (2006.01)
F21W 131/105 (2006.01)
Priorité
FR 1701116 26.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/079451 26.10.2018
Publication PCT
WO2019/081731 02.05.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  2. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  3. 9 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2021

Parties

Titulaire

MAQUET SAS

Maquet SAS

Parc de Limère Avenue de la Pomme de Pin, 45160 Ardon, FR

Inventeur

SENELIER, Gregory

45160 Ardon, FR

GENEVRIERE, David

45160 Ardon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.