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Brevet européen · EP3669152 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3669152
- Numéro de demande
- EP18759663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G01L 5/22 (2006.01)G01L 1/20 (2006.01)G06F 3/041 (2006.01)H03K 17/96 (2006.01)
- Priorité
- GB 201713123 16.08.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/000113 15.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/034828 21.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
BECKENBAUGH, William Max
Chappell Hill, Texas 77426, US
McCONNELL, Richard
Oceanside, California 92057, US
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.