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Brevet européen · EP3669403 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3669403
Numéro de demande
EP18865669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2018
Publié
24 juin 2020
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H10H 20/812 (2025.01)
B82Y 20/00 (2011.01)
H10K 50/115 (2023.01)
H10H 20/823 (2025.01)
Priorité
US 201762572056 P 13.10.2017
Demande PCT
PCT/CA2018/051297 15.10.2018
Publication PCT
WO2019/071362 18.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

10644137 Canada Inc.

30 Autumn Circle SE, Calgary, Alberta T3M 0J6, CA

Inventeur

RAHMATI, Mohammad

Calgary Alberta T2Z 4A4, CA

PAHLEVANI, Majid (A.K.A. Majid Pahlevaninezhad)

Calgary Alberta T3G 5Z7, CA

SCHERWITZ, Sam

Calgary Alberta T3M 0J6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.