FERMOIR ET SYSTEME D'ATTACHE

Brevet européen · EP3669693 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3669693
Numéro de demande
EP18215267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2018
Publié
24 juin 2020
Délivré
28 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A44C 5/18 (2006.01)
A44C 5/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 9 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2023

  5. 27 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 27.01.2023

  6. 28 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

Patek Philippe SA Genève

rue du Rhône 41, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Le Gall, Eric

1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.