ELEMENT SOUPLE A HAUTEUR REGLABLE

Brevet européen · EP3669706 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3669706
Numéro de demande
EP19219029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
24 juin 2020
Délivré
28 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47C 23/00 (2006.01)
A47C 23/043 (2006.01)
A47C 27/06 (2006.01)
Priorité
FR 1874042 21.12.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  6. 25 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 25.10.2021

  7. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Titulaire

Tournadre SA Standard Gum

"Les Carrières" Route de Dun, 18000 Bourges, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

LOBRY, Pascal

18000 Bourges, FR

CAILLEY, Géraud

18000 Bourges, FR

LOBRY, Jacques

18000 Bourges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.