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Brevet européen · EP3669852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3669852
Numéro de demande
EP18846808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2018
Publié
24 juin 2020
Délivré
2 oct. 2024
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 3/00 (2006.01)
G07F 17/00 (2006.01)
G07F 11/44 (2006.01)
A61J 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017156797 15.08.2017
JP 2018130293 09.07.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/029363 06.08.2018
Publication PCT
WO2019/035379 21.02.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  3. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Titulaire

Yuyama Mfg. Co., Ltd.

YUYAMA MFG. CO., LTD.

4-30, Meishinguchi 1-chome,, Toyonaka-shi, Osaka 561-0841, JP

Inventeur

KOIKE, Naoki

Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP

MITANI, Mitsuhiro

Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP

MAEDA, Akira

Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.