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Brevet européen · EP3669918 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3669918
- Numéro de demande
- EP19213456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2019
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/04 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201816223670 18.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
Markwardt, Neil
Santa Barbara, California 93101, US
Day, John C.
Goleta, California 93117, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.