TRACHEOSTOMAVENTIL

Brevet européen · EP3669918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3669918
Numéro de demande
EP19213456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2019
Publié
24 juin 2020
Délivré
21 avr. 2021
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/04 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
Priorité
US 201816223670 18.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  3. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Inventeur

Markwardt, Neil

Santa Barbara, California 93101, US

Day, John C.

Goleta, California 93117, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.