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Brevet européen · EP3670042 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3670042
Numéro de demande
EP17921503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2017
Publié
24 juin 2020
Délivré
24 juil. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 27/14 (2006.01)
C23C 14/06 (2006.01)
B23B 51/00 (2006.01)
B23C 5/16 (2006.01)
B23D 43/00 (2006.01)
B23D 77/00 (2006.01)
B23F 21/00 (2006.01)
C23C 30/00 (2006.01)
C23C 14/00 (2006.01)
C23C 14/02 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
Priorité
JP 2017156734 15.08.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/043030 30.11.2017
Publication PCT
WO2019/035220 21.02.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Titulaire

MOLDINO Tool Engineering, Ltd.

4-31-11, Ryogoku Sumida-ku, Tokyo 130-0026, JP

Inventeur

SASAKI, Tomoya

Yasu-shi, Shiga 520-2323, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.