SPANNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3670073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3670073
Numéro de demande
EP19218036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2019
Publié
24 juin 2020
Délivré
8 juin 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 17/00 (2006.01)
B23Q 17/22 (2006.01)
B23Q 17/24 (2006.01)
Priorité
DE 102018222860 21.12.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  4. 8 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

Parties

Titulaire

Felder KG

KR-Felder-Strasse 1, 6060 Hall, AT

Inventeur

FELDER, Johann

6060 Hall in Tirol, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.