VERGLASTE VERBUNDENE SUPERABRASIVE SCHEIBE
Brevet européen · EP3670082 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3670082
- Numéro de demande
- EP18865864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2018
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24D 3/14 (2006.01)B24D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017197407 11.10.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/034362 18.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/073753 18.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
AMINO, Shuichi
Kato-shi Hyogo 679-0221, JP
ISHIZU, Tomohiro
Kato-shi Hyogo 679-0221, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.