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Brevet européen · EP3670377 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3670377
Numéro de demande
EP19383122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2019
Publié
24 juin 2020
Délivré
14 juil. 2021
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/32 (2006.01)
B65D 41/34 (2006.01)
B65D 55/16 (2006.01)
B65D 47/08 (2006.01)
Priorité
ES 201831241 19.12.2018
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 26.04.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 27 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

  4. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  5. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  6. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  7. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Titulaire

Betapack, S.A.U.

Pol. Ind. Oianzabaleta C/ Oianzabaleta 3, 20305 Irun (Guipúzcoa), ES

Inventeur

DELCAMBRE, Pierre

20305 IRUN (Guipúzcoa), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.