GLASENTFERNUNGSSENSOR ZUR ERFASSUNG DER ENTFERNUNG EINER SCHEIBE VON EINEM FENSTER ODER EINER TÜR
Brevet européen · EP3670811 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3670811
- Numéro de demande
- EP19218762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2019
- Publié
- 24 juin 2020
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E06B 5/11 (2006.01)G08B 13/04 (2006.01)G08B 13/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 18215562 21.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 6 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.01.2023
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
224 65 Lund, SE
275 96 Sövde, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.